Nomenclature
Mise à jour : 23/06/2016
Code
Mnémonique
Libellé
Définition
Statut
Création
Modification
0
NSP
Inconnu
Indique que la personne ayant fourni la donnée ignore s'il existe une preuve, ou qu'il est indiqué dans la donnée qu'il y a eu une preuve qui a pu servir pour la détermination, sans moyen de le vérifier.
Validé
29/07/2015
16/12/2015
1
Oui
Oui
Indique qu'une preuve existe ou a existé pour la détermination, et est toujours accessible.
Validé
29/07/2015
16/12/2015
2
Non
Non
Indique l'absence de preuve.
Validé
29/07/2015
29/07/2015
3
NonAcquise
Non acquise
NonAcquise : La donnée de départ mentionne une preuve, ou non, mais n'est pas suffisamment standardisée pour qu'il soit possible de récupérer des informations. L'information n'est donc pas acquise lors du transfert.
Validé
29/07/2015
12/12/2015
