Nomenclature
Mise à jour : 23/06/2016
Code
Mnémonique
Libellé
Définition
Statut
Création
Modification
NON
Non
Non
Indique que la donnée n'est pas sensible (par défaut, équivalent au niveau ""0"" des niveaux de sensibilité).
Validé
10/06/2015
21/08/2015
OUI
Oui
Oui
Indique que la donnée est sensible.
Validé
10/06/2015
21/08/2015