Nomenclature
Mise à jour : 17/08/2016
Code
Mnémonique
Libellé
Définition
Statut
Création
Modification
0
Libre
Libre
Libre : l'accès au site est libre. On n'utilisera cette valeur que si le site est librement accessible (Accessibilite à Facile, voir nomenclature 27).
Validé
08/04/2016
08/04/2016
1
Réglementée
Réglementée
Réglementée : L'accès, facile, est réglementé. On n'utilisera cette valeur que si le site est facilement accessible (Accessibilite à Facile, voir nomenclature 27)
Validé
08/04/2016
08/04/2016
2
Dangereuse
Dangereuse
Dangereuse : l'accessibilité est difficile parce qu'il est dangereux d'accéder au site. On n'utilisera cette valeur que si le site est difficilement accessible (Accessibilite à Difficile, voir nomenclature 27)
Validé
08/04/2016
08/04/2016
3
Matériellement
Matériellement
Matériellement : l'accessibilité au site est difficile ou impossible pour des raisons matérielles. On n'utilisera cette valeur que si le premier élément d'accessibilité (Accessibilite) indique la notion de ""difficile"" ou ""impossible"" (voir nomenclature 27).
Validé
08/04/2016
08/04/2016
4
Non autorisée
Non autorisée
Non autorisée : l'accès au site est impossible parce qu'il n'est pas autorisé. On n'utilisera cette valeur que si le premier élément d'accessibilité (Accessibilite) indique la notion de ""impossible"" (voir nomenclature 27).
Validé
08/04/2016
08/04/2016
