REFERENTIEL
3.1
Diffusion de listes de référence par le Sandre
2016-06-22
1987-03-20
2016-06-22
18004417400019
Muséum National d'Histoire Naturelle
1
Code d'origine de la donnée
3
Validé
5
Ac
Publique acquise
Publique acquise
Validé
Publique Acquise : La donnée-source a été produite par un organisme privé (associations, bureaux d’étude…) ou une personne physique à titre personnel. Les droits patrimoniaux exclusifs ou non exclusifs, de copie, traitement et diffusion sans limitation ont été acquis à titre gracieux ou payant, sur marché ou par convention, par un organisme ayant autorité publique. La donnée-source est devenue publique.
2013-12-05
2013-12-05T00:00:00
NSP
Ne sait pas
Ne sait pas
Validé
Ne sait pas : L’information indiquant si la Donnée Source est publique ou privée n’est pas connue.
2013-12-05
2013-12-05T00:00:00
Pr
Privée
Privée
Validé
Privée : La Donnée Source a été produite par un organisme privé ou un individu à titre personnel. Aucun organisme ayant autorité publique n'a acquis les droits patrimoniaux, la Donnée Source reste la propriété de l’organisme ou de l’individu privé. Seul ce cas autorise un floutage géographique de la DEE.
2013-12-05
2013-12-05T00:00:00
Pu
Publique
Publique
Validé
Publique : La Donnée Source est publique qu’elle soit produite en « régie » ou « acquise ».
2013-12-05
2013-12-05T00:00:00
Re
Publique Régie
Publique Régie
Validé
Publique Régie : La Donnée Source est publique et a été produite directement par un organisme ayant autorité publique avec ses moyens humains et techniques propres.
2013-12-05
2013-12-05T00:00:00